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Rénov-EcoHabitat Solutions performantes pour l'économie d'énergie
Marque expirée - Marque en non vigueur

Rénov-EcoHabitat Solutions performantes pour l'économie d'énergie
Jérôme EVESQUE, Agissant pour le compte de la société “ SARL ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3612739
Date de dépôt :
20/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2018
Rénov-EcoHabitat Solutions performantes pour l\'économie d\'énergie de Jérôme EVESQUE

Présentation de la marque Rénov-EcoHabitat Solutions performantes pour l'économie d'énergie

Déposée le 20 novembre 2008 par Jérôme EVESQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rénov-EcoHabitat Solutions performantes pour l'économie d'énergie »

Le déposant est Jérôme EVESQUE, Agissant pour le compte de la société “ SARL ” en cours de formation domicilié(e) 2 Quai Georges Clémenceau - 34250 - PALAVAS LES FLOTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme EVESQUE domicilié(e) 2 Quai Georges Clémenceau - 34250 - PALAVAS LES FLOTS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rénov-EcoHabitat Solutions performantes pour l'économie d'énergie est expirée depuis le 20 novembre 2018.

Jérôme EVESQUE a également déposé les autres marques suivantes : AuxiDom Services , BBC ECOCONSTRUCTION CONSTRUIRE AUTREMENT POUR RESPECTER L'ENVIRONNEMENT


Jérôme EVESQUE, Agissant pour le compte de la société “ SARL ” en cours de formation - 2 Quai Georges Clémenceau - 34250 - PALAVAS LES FLOTS - France


Jérôme EVESQUE - 2 Quai Georges Clémenceau - 34250 - PALAVAS LES FLOTS - France


Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Inscription le 10 juin 2009 - Rejet partiel n°499384 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-10

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; construction environnementale et biologique ;

Bilan thermique, à savoir expertises [travaux d'ingénieurs] ; expertise thermique [travaux d'ingénieurs].